Les statuts

STATUTS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE ARTISTIQUE ET DE LOISIRS DE LORIENT

(maj le  01/09/2020)

TITRE I FORME – DÉNOMINATION – OBJET – SIÈGE – DURÉE – AFFILIATION.

ARTICLE 1 – CONSTITUTION..
ARTICLE 2 – DÉNOMINATION.
ARTICLE 3 – OBJET.
ARTICLE 4 – DURÉE..
ARTICLE 5 – SIÈGE SOCIAL DE L’ASSOCIATION.
ARTICLE 6 – MOYENS D’ACTION.
ARTICLE 7 – AFFILIATION

TITRE II MEMBRES DE L’ASSOCIATION.

ARTICLE 8 – MEMBRES.
1. Les membres d’honneur 
2. Les membres adhérents
3. Les membres temporaires
ARTICLE 9 – ADHÉSION DES MEMBRES..
ARTICLE 10 – RADIATION D’UN MEMBRE ADHÉRENT

TITRE III RESSOURCES DE L’ASSOCIATION.

ARTICLE 11 – COTISATION..
ARTICLE 12 – RESSOURCES

TITRE IV ORGANISATION DE L’ASSOCIATION.

ARTICLE 13 – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION.
ARTICLE 14 – RÉUNION DU CONSEIL ADMINISTRATION.
ARTICLE 15 – ATTRIBUTIONS DU CONSEIL ADMINISTRATION .
ARTICLE 16 – LE BUREAU DIRECTEUR
ARTICLE 17 – ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU BUREAU DIRECTEUR.
Le président .
Le secrétaire général
Le trésorier

TITRE V LES ASSEMBLÉES GENERALES.

ARTICLE 18 – RÈGLES COMMUNES À TOUTES LES ASSEMBLÉES GENERALES
ARTICLE 19 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
ARTICLE 20 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

TITRE VI GESTION

ARTICLE 21 – EXERCICE SOCIAL
ARTICLE 22 – COMPTABILITÉ 
ARTICLE 23 – ACTIVITÉS ANNEXES DE NATURE COMMERCIALE
ARTICLE 24 – DOCUMENTS DÉTENUS OBLIGATOIREMENT 
TITRE VII CONTRÔLE – REGLEMENT INTERIEUR – DISSOLUTION
ARTICLE 25 – CONTRÔLE
ARTICLE 26 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ARTICLE 27 – DISSOLUTION 
ARTICLE 28 – FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

Les statuts au format complet : Statuts ASAL V9 – 04.10.19